Le règlement intérieur


Le règlement intérieur est un texte qui reprend les règles de fonctionnement interne au Groupement de Coopération Médico Sociale NeurodeV.


Le règlement intérieur a pour objet de compléter et préciser la convention constitutive du groupement validée par l’assemblée générale du 6 septembre 2007.


Il précise le fonctionnement du comité de pilotage, de l’assemblée générale, les attributions du directeur et les diverses instances de travail du réseau.


Il rappelle les règles de la propriété intellectuelle concernant les travaux du réseau.


Il peut être communiqué à toute personne qui en fait la demande, il est consultable dans les locaux du réseau.